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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILICOMP-AQL
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Vigilance
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vigilance
SILICOMP-AQL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99827816
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2019

Présentation de la marque Vigilance

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILICOMP-AQL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Vigilance »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILICOMP-AQL domicilié(e) 195, rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 006 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vigilance est expirée depuis le 3 décembre 2019.

SILICOMP-AQL a également déposé les autres marques suivantes : Qi Box open your screens


SILICOMP-AQL, Société par Actions Simplifiée - 195, rue Lavoisier - 38330 - MONTBONNOT-SAINT-MARTIN - France - SIREN 328006432


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Inscription le 2 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435067 - Publication au BOPI 2006-06-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424333 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03

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